Tarif fonction du quotient familial

Cette note explique comment établir la tarification en fonction du quotient familial, mais aussi de la catégorie du consommateur, et éventuellement de la caisse allocataire à laquelle le payeur est rattaché.

L'application de cette procédure requiert que le paramétrage des niveaux de tarif est fait.

Fichiers / Tarifs / Quotient Familiaux

Sélectionnez l'activité à paramétrer
Sélectionnez la catégorie à paramétrer
Cliquer sur le bouton Nouveau
[Facultatif] Renseignez sur quel type d'allocataire ce tarif s'applique
Borne inférieure de la tranche de quotient familial
Borne supérieure de la tranche de quotient familial
Indiquez le niveau de tarif qui s'applique
Cliquez sur GO ( non visible sur la copie d'écran ci-dessous )

13.03A